Les produits chimiques au Maroc

Les produits chimiques sont, actuellement, omniprésents et indispensables pour notre vie quotidienne. Ils sont utilisés dans la majorité des secteurs productifs (l’industrie, l’agriculture…) et sont exploités pour la résolution de plusieurs problématiques liées à l’amélioration de la qualité de notre vie (santé et hygiène, besoins alimentaires, recours industriels….).

 Toutefois, en l’absence d’une politique de gestion rationnelle des substances chimiques, elles pourraient constituer une véritable menace pour la santé humaine et l’environnement. Ainsi, suite à la Conférence Internationale sur la Gestion des Produits Chimiques, tenue en février 2006 à Dubaï, le Maroc, conscient de la nécessité de relever le défi du développement durable, s’est engagé dans la mise en place d’une stratégie nationale pour la gestion des produits chimiques. Cette stratégie repose, essentiellement, sur l’élaboration du « Profil National sur la Gestion des Produits Chimiques ».

Les produits chimiques sont, actuellement, omniprésents et indispensables pour notre vie quotidienne. Ils sont utilisés dans la majorité des secteurs productifs (l’industrie, l’agriculture…) et sont exploités pour la résolution de plusieurs problématiques liées à l’amélioration de la qualité de notre vie (santé et hygiène, besoins alimentaires, recours industriels….).

 Toutefois, en l’absence d’une politique de gestion rationnelle des substances chimiques, elles pourraient constituer une véritable menace pour la santé humaine et l’environnement. Ainsi, suite à la Conférence Internationale sur la Gestion des Produits Chimiques, tenue en février 2006 à Dubaï, le Maroc, conscient de la nécessité de relever le défi du développement durable, s’est engagé dans la mise en place d’une stratégie nationale pour la gestion des produits chimiques. Cette stratégie repose, essentiellement, sur l’élaboration du « Profil National sur la Gestion des Produits Chimiques ».

Le profil national

 

 Le profil chimique national

Le profil national chimique est un document, détaillé et actualisé, ayant pour objectifs d’élaborer un inventaire exhaustif des produits chimiques existants au niveau national ainsi que de décrire les conditions de leur utilisation. Il vise, également, la réalisation d’un diagnostic des capacités nationales institutionnelles, réglementaires, techniques et humaines mises en place pour la gestion du secteur.

Ce document s’inscrit dans le cadre du chapitre 19 du programme « Action 21 » relatif à la gestion écologiquement rationnelle des substances chimiques toxiques (Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement de 1992 - Rio). La gestion rationnelle de ces produits est considérée, dans ce document, comme étant l’un des objectifs prioritaires pour la politique internationale de développement durable.

De plus, le profil national chimique constitue un élément de base pour l’élaboration de la stratégie nationale en matière de gestion des substances chimiques. La politique nationale ayant pour but d’assurer une protection de la population et de l’environnement tout en sauvegardant les intérêts économiques et industriels du pays.

Dans ce sens, le Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement (MATEE) a entamé, avec l’appui de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et en collaboration avec des associations professionnelles, des ONG, des universités et des centres de recherche, la préparation du profil national des produits chimiques disponibles au Maroc. Une première version de ce document a été validée lors d'un atelier national organisé le 20 décembre 2006.

Ainsi, le profil national a pour objectif de fournir les données suivantes :

• Les informations relatives aux produits chimiques importés, exportés et fabriqués au Maroc ;
• Les problèmes et lacunes observés au niveau de l'utilisation des produits chimiques au Maroc ;
• La liste des textes juridiques et réglementaires relatifs à la gestion des produits chimiques ;
• Le cadre administratif et les organismes concernés par la gestion des produits chimiques au Maroc (les mécanismes de coordination) ;
• Les ressources institutionnelles, humaines, techniques ou financières disponibles et/ou nécessaires pour la gestion des produits chimiques.

Ce document comprend, donc, plusieurs parties. Chacune traite d’un axe particulier en fournissant des statistiques, des constats, des analyses et des recommandations pour remédier, éventuellement, aux problèmes existants.

 

Produits

 

Les produits chimiques au Maroc

Au Maroc, les substances chimiques sont impliquées dans plusieurs branches de l’industrie, notamment l’agriculture, la santé, les mines et carrières et la consommation.

Toutefois, l’industrie chimique est basée, essentiellement, sur trois classes de produits en l’occurrence : les produits pétroliers, les produits chimiques industriels (acide phosphorique) et les engrais. Le groupe OCP occupe une place prépondérante à ce niveau de part son classement favorable à l’échelon international : premier exportateur d’acide phosphorique et troisième exportateur d’engrais.

Par ailleurs, il est à savoir que plus de 1300 produits chimiques sont importés et/ou exportés annuellement. Les trois premiers produits représentent une partie importante de ces échanges.

 

Tableau N°1 : Statistiques relatives à certains produits chimiques 2009-2011- Source : Haut commissariat du plan (juillet 2011)

 

		2009			2010			2011
		III	VI	I	II	III	IV	I
MINES
		(en milliers de tonnes)
Phosphate brut	Production	6114	5985	5782	6983	7021	6817	2694
	Exportation	1698	1709	2231	2631	2665	6653	2182
Acide phosphorique	Production	1226	1036	888	992	1109	820	516
	Exportation	646	531	568	613	583	1061	417
Engrais	Production	910	741	802	814	1002	1095	905
	Exportation	1037	456	693	836	1039	1144	988
ENERGIE
Importations de pétrole (10007)		1245	672	801	880	1105	916,3	999,2
Pétrole mis en œuvre (10007)		1135	1309	1350	1489	1932	1543,4	1575

 

 

Problèmes

 Problèmes liés à la gestion des produits chimiques 

Le profil chimique recense les différents problèmes et lacunes que connait l’industrie chimique au Maroc. Ces problèmes sont liés, selon ce document, à plusieurs domaines, à savoir :

• L’évaluation et la prévention des risques chimiques ;
• Le stockage, l’élimination et/ou la mise en décharge des déchets, des emballages et des produits chimiques périmés ;
• La gestion des engrais et des pesticides destinés aux secteurs agricole et sanitaire ;
• L’accès aux informations relatives à la pollution, aux intoxications dues aux produits chimiques, aux accidents industriels…

 

 Tableau N°2 : Extrait de l’inventaire des problèmes liés à la gestion des produits chimiques – Source : Profil national sur la gestion des produits chimiques – Juillet 2006

 

Réglementation

 

Réglementation dédiée à la gestion des produits chimiques

Le profil national a décrit l’ensemble des textes juridiques et réglementions en vigueur en matière d’utilisation et d’exploitation des produits chimiques. Il a également recensé les conventions, les protocoles et les programmes internationaux auxquels le Maroc a adhéré.

L’analyse de ces instruments juridiques et réglementaires avait soulevé un certain nombre de lacunes et difficultés qui entravent la mise en place d'un système de gestion des risques chimiques. Parmi ces problèmes, nous citons :

• Le manque de cohésion et de coordination entre les différents départements concernés par l’aspect juridique et réglementaire du secteur (double effort et manque d’efficacité) ;
• Le manque de législation en rapport avec les domaines de préventions des risques, de protection des travailleurs et des consommateurs, de commercialisation des pesticides (hygiène publique) et d’urbanisation autour des installations industrielles à haut risque

 

Tableau N°3 : Extrait de l’inventaire des produits chimiques interdits ou strictement réglementés - Source :Profil national sur la gestion des produits chimiques – Juillet 2006

Tableau N°4 : Extrait de l’inventaire des références aux textes juridiques régissant la gestion des produits chimiques - Source : Profil national sur la gestion des produits chimiques – Juillet 2006

Ressources

 

Ressources impliquées dans la gestion des substances chimiques et mécanismes de coordination

La gestion des produits chimiques requiert un ensemble de ressources institutionnelles, humaines, financières et techniques. Cependant, le profil national constate qu’il y a un manque d’informations précises sur les ressources humaines et financières attribuées à la gestion des substances chimiques.

De même, ce document a observé le désengagement de l’Etat du secteur productif suite à l’ouverture des marchés et à la privatisation de la majorité des unités industrielles. Du coup, l’industrie chimique est, désormais, organisée autour des entités non gouvernementales, en l’occurrence : les industriels, les associations professionnelles et les ONG. Ces entités mènent des activités de plus en plus diversifiées et importantes dans le but d’assurer une gestion rationnelle et durable des produits chimiques.

Au niveau des instituts de recherche et des facultés nous constatons une réduction année après année des moyens matériels, du nombre de chercheurs scientifiques et du nombre de professeurs. Les principales causes sont la désaffection des jeunes pour les carrières scientifiques, le départ volontaire de bons chercheurs vers des pays mieux équipés que le Maroc et l'absence d'une politique nationale encourageant la recherche. Signalons enfin l'absence de coopération entre l'université et le secteur industriel.

Source : Stratégie nationale pour la gestion des produits chimiques – Juillet 2007

Par ailleurs, l’aspect intersectoriel caractérisant la relation entre les différentes unités impliquées, directement ou indirectement, dans la gestion des substances chimiques nécessite la mise en place de mécanismes de coopération et de coordination. Ces mécanismes ont pour objectif d’assurer le partage, aussi bien de connaissances que de moyens, entre les différents acteurs du domaine : de l’Etat aux consommateurs en passant par les ONG.

Ces mécanismes peuvent être classés en trois catégories :

• Les mécanismes ayant le pouvoir de décision (Exemple : Commission Nationale des Explosifs) ;
• Les mécanismes constituant une plate forme d’encadrement des débats nationaux et d’orientation de la politique nationale (Exemple : le Conseil National de l'Environnement) ;
• Les mécanismes dont le rôle est de donner un avis sur des questions particulières (Exemple : Comité National Scientifique et Technique sur les Changements Climatiques).

Dans ce sens, le profil national dresse une liste de ces mécanismes. Il présente pour chacun : les responsabilités, l’organisme assurant le secrétariat, les noms des parties représentées et les objectifs du mécanisme en question. On note à ce niveau que les mécanismes les plus efficaces sont ceux qui traitent des demandes d’utilisation des explosifs, de l’autorisation des pesticides agricoles et de la validité des projets environnementaux.

 

Tableau N° 5: Partie du tableau des commissions interministérielles et des mécanismes de coordination - Source : Profil national sur la gestion des produits chimiques – Juillet 2006

Accès

 

Accès aux données relatives aux produits chimique

Le profil national publie les résultats d’un diagnostic relatif à l’organisation des données produites par les entités et mécanismes diffusant des informations sur les substances chimiques au Maroc. Il recense les sources de données, précise leur localisation ainsi que le type d’accès à ces données et évalue la qualité et la quantité des informations fournies.

Ainsi, les données nationales relatives aux produits chimiques sont difficilement accessibles, et ce pour plusieurs raisons, notamment :

• L’absence de procédures et de systèmes informatiques permettant la collecte et la diffusion de l’information ;
• L’absence de mécanismes d’échange et de communication entre les départements ministériels ;
• L’éparpillement et la décentralisation des données ;
• Le souci de confidentialité exprimé par certains organismes.

Pour remédier à cette situation, le Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement (MATEE) a mis en place, avec le soutien du Programme des Nations Unis pour l’Environnement (PNUE) et l’Agence Américaine de la Protection de l’Environnement (EPA), un réseau d’information intitulé « Réseau National d'Information et d'Echange sur les Produits Chimiques » (REIC). Il s’agit d’un projet visant à faciliter la communication et l’échange d’informations sur les produits chimiques au Maroc pour renforcer, ainsi, le rôle des institutions marocaines dans la gestion écologiquement rationnelle des produits chimiques.

 

Tableau N°6 : Extrait du tableau relatif à la localisation des données - Source : Profil national sur la gestion des produits chimiques – Juillet 2006

Les informations, les statistiques ainsi que les analyses et conclusions présentées dans le profil national ont servi de base pour élaborer la stratégie nationale pour la gestion des produits chimiques. En effet, les organismes concernés ont pu tracer un plan d’action détaillé comprenant des objectifs à court, moyen et à long terme (de 2007 à 2020). Ces actions ont pour objectif de contribuer au développement économique, social et environnemental du pays.

 Pour en savoir plus 

www.estis.net/sites/cien-maroc/

www.pnud.org.ma

www.oms.org